Mantes la Jolie

Conseil municipal du 16 mars 2009

(L'enregistrement et la restitution écrite sont assurées par les services municipaux. Le tableau ci-dessous comporte toutes les délibérations ayant donné lieu à au moins une intervention enregistrée d'un élu de l'opposition).

Délibérations

Interventions

Vote

Ouverture de la séance

Quévarec, Jammet, Thieffine

Pas de vote

débat sur la représentation de la Ville à la CAMY

Atroussy, Taouza, Mariojouls, Maire, Jammet, Santini

Pas de vote

01. Finances. Décision modificative numéro 2

Jammet, Quévarec

POUR: Ump, Modem

CONTRE: Pcf, Ps, Décil

02. Fonds de compensation de la TVA

Jammet, Mariojouls, Maire

POUR: Ump, Modem, Pcf

ABSTENTION: Ps, Décil

03. Indemnité au trésorier municipal

Diop, Mariojouls, Maire

POUR: Ump, Modem

NPPV: Pcf

CONTRE: Ps, Décil

04. Pompes funèbres. Délégation de service public. Avenant numéro 2

Quévarec

POUR: Ump, Modem, Pcf, Ps

ABSTENTION: Décil

06. Bonification indiciaire. Critères.

Diop, Jammet, Maire

POUR: unanimité

07. Logements de fonction

Quévarec, Jammet

POUR: Ump, Modem

ABSTENTION: Décil

CONTRE: Pcf, Ps

08. Cohésion sociale. Subventions aux associations

Taouza, Maire, Atroussy

POUR: unanimité

09. Politique de la Ville. Demande de subventions

Jammet, maire

POUR: unanimité

13. Plan de développement des écoles

Thieffine, Jammet, Mariojouls, Ghazouani, Maire

POUR: Ump, Modem

CONTRE: Pcf, Ps, Déil

14. Ecole Marie Curie. Avenant marché de maîtrise d'oeuvre

Quévarec, Maire

POUR: Ump, Modem

NPPV: Pcf

ABSTENTION: Ps, Décil

15. Stationnement. Procédure de délégation de service public

Jammet, Quévarec, Maire

POUR: Ump, Modem

CONTRE: Pcf, Ps, Décil

Questions orales (CR partiel, panne d'enregistrement)

Quévarec, Maire, Atroussy, Jammet, Mariojouls

Pas de vote