CONSEIL MUNICIPAL

Réunion du 15 décembre 2008

ORDRE DU JOUR

(A chaque fois que la question de l'ordre du jour a donné lieu à un débat, un lien renvoie vers la délibération en question suivie du compte-rendu exhaustif du débat, réalisé par les services municipaux)

0. Ouverture du Conseil municipal

1 - Décision modificative n'7.

2 - Imputation comptable des dépenses relatives aux biens de faible valeur.

3 - Admission en non-valeurs de produits irrécouvrables.

4 - Admission en non-valeurs de produits irrécouvrables - Budget annexe de la Ville: Bâtiments d'activité Locatifs.

5 - Budget Primitif 2009.

6 - Mise en place des autorisations de programme et des crédits de paiement.

7 - Taux d'imposition des trois taxes locales directes pour l'année 2009.

8 - Subventions aux associations.

9 - Tableau des effectifs.

10 - Convention avec le, Restaurant Inter Entreprises - Révision de prix.

11 - Contrat d'accompagnement pédagogique avec l'Université de Marne-la-Vallée.

12 - Modification de la liste des logements de fonction.

13 - Fixation de la rémunération des agents recenseurs.

14 - Pompes funèbres - Délégation de service public - Rapport annuel 2007.

15 - Restauration collective - Délégation de service public - Rapport annuel 2007-2008.

16 - Restauration collective - Avenant n° 15 à la convention de délégation de service public - Incidence financière.

17 - Restauration collective - Avenant n° 16 à la convention de délégation de service public - Modification des conditions de recouvrement des tarifs repas.

18 - Plan de développement des écoles - Ecole élémentaire jean Moulin è retirée de l'ordre du jour par le maire.

19 - Espace multiservices Paul Bert - Lancement du marché de travaux.

20 - Marché de transports occasionnels de personnes - Lancement de la consultation des entreprises.

21 - Petite Enfance - Conventions avec la Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines - Avenant n° 1.

22 - Crèche PICOTI-PICOTA - Convention d'objectifs et de moyens.

23 - Gestion de la crèche l'Ile des Enfants - Délégation de service public - Rapport annuel 2007.

24 - Convention entre la Ville et l'Education Nationale - Natation pendant le temps scolaire.

25 - Etude préalable à la création d'un centre d'initiation et de formation aux métiers du numérique.

26 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2008 - Subvention aux associations - 4ème programmation.

27 - Résidence pour personnes âgées Clérisse.

28 - Transfert des services du CCAS vers la Ville.

29 - Fondation FONDATERRA - Partenariat de recherche.

30 - Marchés de détail du centre ville et du Val Fourré - Rapport annuel 2007.

31 - Rapport annuel 2007 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement.

32 - Actions en faveur du logement.

33 - Stationnement - Délégation de service public - Rapports annuels 2007.

34 - Fourrière automobile - Délégation de service public - Rapport annuel 2007.

35 - Marché d'acquisition de produits d'entretien à usage domestique - Lancement de la consultation et signature du marché.

36 - 10 rue Charles de Foucault - Acquisition de 12 appartements et de 13 caves.

37 - Rue Traversière - Classement dans le domaine public.

38 - Réhabilitation du centre commercial Fragonard - Convention avec l' EPAMSA.

39 - Quartier des Explorateurs - Résidentialisation.

40 - ZAC Henri Dunant - Protocole transactionnel entre la Ville et YEPAMSA.

41 - Aménagement du secteur " Dunant - Sous Préfecture " - Lancement d'un marché de définition.

42 - Taxe d'urbanisme - Demande de remise gracieuse de pénalités de retard.

Questions orales des conseillers municipaux et réponses du maire.