CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du 15 décembre 2008
ORDRE DU JOUR
(A chaque fois que la question de l'ordre du jour a donné lieu à un débat, un lien renvoie vers la délibération en question suivie du compte-rendu exhaustif du débat, réalisé par les services municipaux)
0. Ouverture du Conseil municipal
1 - Décision modificative n'7.
2 - Imputation comptable des dépenses relatives aux biens de faible valeur.
3 - Admission en non-valeurs de produits irrécouvrables.
4 - Admission en non-valeurs de produits irrécouvrables - Budget annexe de la Ville: Bâtiments d'activité Locatifs.
5 - Budget Primitif 2009.
6 - Mise en place des autorisations de programme et des crédits de paiement.
7 - Taux d'imposition des trois taxes locales directes pour l'année 2009.
8 - Subventions aux associations.
10 - Convention avec le, Restaurant Inter Entreprises - Révision de prix.
11 - Contrat d'accompagnement pédagogique avec l'Université de Marne-la-Vallée.
12 - Modification de la liste des logements de fonction.
13 - Fixation de la rémunération des agents recenseurs.
14 - Pompes funèbres - Délégation de service public - Rapport annuel 2007.
15 - Restauration collective - Délégation de service public - Rapport annuel 2007-2008.
18 - Plan de développement des écoles - Ecole élémentaire jean Moulin è retirée de l'ordre du jour par le maire.
19 - Espace multiservices Paul Bert - Lancement du marché de travaux.
20 - Marché de transports occasionnels de personnes - Lancement de la consultation des entreprises.
21 - Petite Enfance - Conventions avec la Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines - Avenant n° 1.
22 - Crèche PICOTI-PICOTA - Convention d'objectifs et de moyens.
23 - Gestion de la crèche l'Ile des Enfants - Délégation de service public - Rapport annuel 2007.
24 - Convention entre la Ville et l'Education Nationale - Natation pendant le temps scolaire.
25 - Etude préalable à la création d'un centre d'initiation et de formation aux métiers du numérique.
26 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2008 - Subvention aux associations - 4ème programmation.
27 - Résidence pour personnes âgées Clérisse.
28 - Transfert des services du CCAS vers la Ville.
29 - Fondation FONDATERRA - Partenariat de recherche.
30 - Marchés de détail du centre ville et du Val Fourré - Rapport annuel 2007.
32 - Actions en faveur du logement.
33 - Stationnement - Délégation de service public - Rapports annuels 2007.
34 - Fourrière automobile - Délégation de service public - Rapport annuel 2007.
35 - Marché d'acquisition de produits d'entretien à usage domestique - Lancement de la consultation et signature du marché.
36 - 10 rue Charles de Foucault - Acquisition de 12 appartements et de 13 caves.
37 - Rue Traversière - Classement dans le domaine public.
38 - Réhabilitation du centre commercial Fragonard - Convention avec l' EPAMSA.
39 - Quartier des Explorateurs - Résidentialisation.
40 - ZAC Henri Dunant - Protocole transactionnel entre la Ville et YEPAMSA.
41 - Aménagement du secteur " Dunant - Sous Préfecture " - Lancement d'un marché de définition.
42 - Taxe d'urbanisme - Demande de remise gracieuse de pénalités de retard.
Questions orales des conseillers municipaux et réponses du maire.