Mantes la Jolie

Conseil municipal du 6 juillet 2009

(L'enregistrement et la restitution écrite sont assurées par les services municipaux. Le tableau ci-dessous comporte toutes les délibérations ayant donné lieu à au moins une intervention enregistrée d'un élu de l'opposition).

Délibérations

Vote

Ouverture de la séance

Pas de vote

01. Election Atika Morillon (Modem) en tant que Maire-adjointe

Atika-Morillon: 33

Blancs: 9

Refus de vote: 1

02. Décision modificative du budget

Pour: Ump, Modem,

Contre: : PCF, PS, Décil

03. Avance de trésorerie de la Ville au CCAS

Pour: Ump, Modem

Abstention: PS, Décil

Contre: PCF

04. Agents et équipements techniques. Fixation des coûts moyens

Pour: Ump, Modem

Abstention: PS, Décil

Refus de vote: PCF

05. Tableau des effectifs

Pour: Ump, Modem

Abstention: PCF, PS, Décil

06. Logements de fonction

Pour: Ump, Modem

Abstention: Décil

Contre: PCF, PS

09. Structuration et développement de l'offre d'insertion

Pour: Ump, Modem

Abstention: Décil

Contre: PCF, PS.

10. Vaccinations collectives. Convention avec le Département des Yvelines

Pour: Ump, Modem

Abstention: PCF, PS, Décil.

15. Transport et traitement des déchets municipaux. Signature du marché.

Pour: Ump, Modem

Abstention: PS, Décil

Contre: PCF

16. Aménagement du square Brieussel Bourgeois

Pour: Ump, Modem, PCF, PS

Abstention: Décil

18. Partenariat avec l'association VéliMantes

Pour: Ump, Modem, Décil

Contre: PCF, PS

19. Marché de détail Mantes II. Lancement d'une procédure de délégation de service public

Pour: Ump, Modem

Contre: PCF, PS, Décil.

21. Adoption de tarifs. Direction jeunesse.

Pour: Ump, Mdem, PS, Décil

Abstention: PCF.

23. Garantie d'emprunt à l'association Grandir et Apprendre

Pour: Ump, Modem

Abstention: PCF, PS, Décil

26. Convention de partenariat avec l'association Magnanville Jeunesse

Pour: unanimité.

27. Plan de développement des écoles. Dotation d'ordinateurs portables.

Pour: unanimité.

28. Crèche Mantes-Université. Vente en l'état futur d'achèvement.

Pour: Ump, Modem, PCF, PS

Abstention: Décil.

32. Extension et restructuration de l'école Marie-Curie. Signature des marchés.

Pour: Ump, Modem, Décil

Abstention: PCF, PS

36. Rénovation de l'éclairage public. Boulevard du Maréchal Juin et avenue du Général De Gaulle. Avenant n°2 au lot 2

Pour: Ump, Modem

Abstention: PCF, PS

Contre: Décil.

37. Travaux de voirie. Rue Alphonse Durand. Lancement et signature du marché.

Pour: unanimité.

41. Renouvellement urbain du quartier des Inventeurs. Choix du maître d'oeuvre

Pour: Ump, Modem, PCF, PS

Abstention: Décil.

45. Zac des Bords de Seine. Ilot 16.

Pour: Ump, Modem

Abstention: PS, Décil

Contre: PCF

46. Acquisition de trois appartements au 2 rue Léon et Marie Cesné.

Pour: Ump, Modem

Abstention: PS, Décil

Contre: PCF

48. 32 rue de Seine. Cession d'un terrain.

Pour: Ump, Modem

Abstention: PS, Décil

Contre: PCF

50. 10 rue Charles de Foucault. Acquisition de l'appartement appartenant à Monsieur Lahit.

Pour: Ump, Modem

Contre: PCF, PS, Décil.

51. Convention d'occupation temporaire d'un terrain avenue du Général de Gaulle avec Semic-Promotion

Pour: Ump, Modem, PS, Décil

Contre: PCF

52. Secteur de l'Hôtel de la Sous-Préfecture. Marché de définition. Choix des trois équipes.

Pour: Ump, Modem

Abstention: PS, Décil

Contre: PCF.

54. Vidéoprotection et tranquillité publique. Travaux d'installation. Lancement et signature du marché.

Pour: Ump, Modem

Contre: PCF, PS, Décil.

55. Plan de développement du logement.

Pour: Ump, Modem, Décil

Abstention: PS

Contre: PCF

56. Création d'un centre des cultures urbaines.

Pour: unanimité.

Questions orales: Marc Jammet et Guillaume Quévarec.

Pas de vote.