Je scanne régulièrement ce document (pour des raisons d'intérêt, je ne scanne que les délibérations ayant donné lieu à, au moins, une intervention autre que la présentation )

12 février 2007 Compte-rendu du Conseil municipal

(les liens quand ils existent renvoient à la discussion exhaustive d'après l'enregistrement réalisé par les services municipaux)

 20 novembre 2006

Numéro 02. Débat d'orientations budgétaires

Compte rendu exhaustif (délibérations et interventions des élus) de toutes les délibérations ayant donné lieu à débat. (délib 11 à 24 + questions diverses)

Numéro 00. Décisions du maire

Numéro 01. Budget supplémentaire

Numéro 02. Services municipaux. Modification des tarifs

Numéro 04. Représentant du Conseil à l'Ecole Uderzo

Numéro 05. Effectif communal. Modification du tableau des emplois

Numéro 06. Centre de formation d'apprentis. Modification du tableau des emplois

Numéro 07. Convention d'adhésion au fonds local solidarité des Yvelines.

Numéro 11. Bâtiments communaux. Nettoyage des locaux et de la vitrerie.

Numéro 12. Classes d'environnement.

Numéro 14. Ensemble immobilier 23 à 29 rue Gambetta.

Numéro 15. Cession d'une propriété au 49 rue Fernand Bodet

Numéro 18. Démolition de 50 logements dans le quartier des Garennes.

Numéro 20. ZAC des Bords de Seine - Equipement petite enfance.

Numéro 21. Plan d'épandage des boues séchées. Avis défavorable.

Numéro 22. Modification des modalités d'exploitation de la carrière de Guernes. Avis favorable.

Numéro 23. Assurance. Convention de groupement de commandes et désignation du représentant de la ville.

Numéro 24. Cession de l'école maternelle Les Iris au Conseil général

Questions diverses: carte scolaire (Marc Jammet), Police municipale (Marc Jammet), Atrazine dans l'eau potable (Joël Mariojouls).

Conseil municipal du 3 juillet 2006. Compte rendu analytique.

20 mars 2006. Compte rendu du Conseil municipal

• Fermetures des écoles Paul Bert et des Iris

 20 mars 2006. Compte rendu analytique

12 décembre 2005. Compte rendu du Conseil municipal.

Mantes Université: protocole d'accord (n°23)- concertation (n°24)

10 octobre 2005. Compte rendu (partiel - questions diverses) du Conseil municipal

 10 octobre 2005. Compte rendu analytique

4 juillet 2005. Compte rendu analytique

 23 mai 2005. Compte rendu analytique

21 mars 2005. Compte rendu analytique 

13 décembre 2004. Compte rendu du Conseil municipal

 22 novembre 2004 - compte rendu du Conseil municipal

 11 octobre 2004 - compte rendu du Conseil municipal

24 mai 2004. Compte rendu exhaustif (délibérations et interventions des élus) de toutes les délibérations ayant donné lieu à débat

Délibérations numéros 33 et 34. Démolition d'une partie du quartier des écrivains.

 12 février 2004 - compte rendu du Conseil municipal

 15 décembre 2003 - compte rendu du Conseil municipal

6 octobre 2003. Compte rendu analytique

 31 mars 2003 - compte rendu du Conseil municipal